Documents associatifs

Documents associatifs
Statuts de l'association
Texte des Statuts du Comité Départemental de Badminton de Seine Saint Denis, rédigés en conformité avec les statuts types de fédérations sportives imposés par le décret n°2004-22 du 7 janvier 2004 pris pour l’application de l’article 16 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984.
Déclaration au Journal Officiel
Publication du 11 juillet 1990
Projet associatif 2020-2024
Présentation du projet associatif pour l’olympiade 2020-2024.
Il fait suite au projet 2016/2020 qui a permis de structurer le comité et l’offre de pratique et est un prérequis indispensable pour préparer l’avenir et l’héritage des jeux olympiques et paralympiques 2024 qui auront lieux à Paris et en Seine-Saint-Denis principalement.
Documents administratif
Note de frais
Document Excel modifiable