Documents associatifs

Documents associatifs
Saison 2023-2024 : Rapport d'activités
Rapport d'activités pour la saison sportive 2023-2024 - Juin 2024.
Statuts de l'association (projet)
Texte des Statuts du Comité Départemental de Badminton de Seine Saint Denis, rédigés en conformité avec les statuts types de fédérations sportives et soumis au vote de l'AG de Juillet 2024.
Saison 2023-2024 : Dispositif Jeunes 93
La présentation du Dispositif Jeunes 93 décliné par le CoBad 93 - Édition 2023, v1.00.
Saison 2023-2024 : Organigramme
Organigramme pour la saison sportive 2022-2023 - Octobre 2023.
Saison 2022-2023 : PV d'AG
Procès Verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire tenue le 26 juin 2023 pour la saison 2022-2023.
Version 0.90 approuvée par le Président, le Secrétaire & la Trésorière, en attente de validation définitive par les représentants des clubs.
Saison 2022-2023 : Rapport d'activités
Rapport d'activités pour la saison sportive 2022-2023 - Juin 2023.
Saison 2021-2022 : PV d'AG
Procès Verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire tenue le 28 juin 2022 pour la saison 2021-2022.
Saison 2021-2022 : Support de présentation de l'AG annuelle
Support de présentation de l'Assemblée Générale Ordinaire tenue le 28 juin 2022 pour la saison 2021-2022.
Statuts de l'association
Texte des Statuts du Comité Départemental de Badminton de Seine Saint Denis, rédigés en conformité avec les statuts types de fédérations sportives imposés par le décret n°2004-22 du 7 janvier 2004 pris pour l’application de l’article 16 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984.
Déclaration au Journal Officiel
Publication du 11 juillet 1990
Projet associatif 2020-2024
Présentation du projet associatif pour l’olympiade 2020-2024.
Il fait suite au projet 2016/2020 qui a permis de structurer le comité et l’offre de pratique et est un prérequis indispensable pour préparer l’avenir et l’héritage des jeux olympiques et paralympiques 2024 qui auront lieux à Paris et en Seine-Saint-Denis principalement.
Documents administratif
Note de frais
Document Excel modifiable - v1.20
Resp. Sociétale & Environnementale
Charte RSE - Affiche A4
v1.00 - 29/07/2023
Labélisations

TNT EcoResponsable #3 - Développement Durable, le Sport s'Engage

Attestation de labélisation du CNOSF - Demande formulée
TNT EcoResponsable #3 - ECOBad 4 étoiles
Attestation de labélisation de la FFBad - 31/01/2024
TNT EcoResponsable #2 - Développement Durable, le Sport s'Engage, Argent
Attestation de labélisation du CNOSF - 30/11/2023
TNT EcoResponsable #2 - ECOBad 4 étoiles
Attestation de labélisation de la FFBad - 29/11/2023
TNT EcoResponsable #1 - Développement Durable, le Sport s'Engage, Argent
Attestation de labélisation du CNOSF - 12/10/2023
TNT EcoResponsable #1 - ECOBad 4 étoiles
Attestation de labélisation de la FFBad - 18/10/2023